Construire ou entreprendre des travaux
Plan Local d'Urbanisme
Identifiez la zone dans laquelle se trouve le terrain ou vous souhaitez entreprendre des travaux, Ã l'aide du plan de Vendenheim au 1/5000e (PDF - 6mo).
Pour plus de précision, consultez les plans au 1/2000e :
Vendenheim - nord (1/2000e)
Vendenheim - sud (1/2000e)
Attention, ces documents sont lourds et peuvent mettre du temps à s'ouvrir.
Téléchargez ensuite le règlement complet du PLU (PDF - 500ko), et consultez le chapitre applicable à la zone dans laquelle se situe votre terrain.
N'oubliez pas de prendre connaissance des orientations d'aménagement et du PADD, ainsi que des plans d'annexes risque :
plan annexe risque n°1 au 1/5000e
plan annexe risque n°2 au 1/5000e
Documents composant le PLU
Tous les documents ci-dessous peuvent-être consultés en mairie et doivent être pris en compte lors de la réalisation de travaux.
- Rapport de présentation
- PADD
- Orientations d'aménagement
Règlement et zonage
- Annexe Risque n°1 au 1/5000
- Annexe Risque n°2 au 1/5000
- Plan de zonage n°1 au 1/2000
- Plan de zonage n°3 au 1/5000
- Règlement écrit
Superficie des zones
- Superficie des zones
Emplacements réservés
- Liste des emplacements réservés
Servitudes d'utilité publique
- Servitudes d'utilité publique - Alignements
- Servitudes d'utilité publique - Liste
- Servitudes d'utilité publique - Plan 1
- Servitudes d'utilité publique - Plan 2
Annexes
- Voies bruyantes
- Voies bruyantes - plan
- Annexes - Eau potable Note
- Eau potable Plan 1
- Eau potable Plan 2
- Eau potable Plan 3
- Assainissement Note
- Assainissement Plan n°1 au 1/2000
- Assainissement Plan n°2 au 1/2000
- Assainissement Plan A3 1
- Assainissement Plan A3 2
- Assainissement Plan A3 3
- Ordures ménagères
Tout savoir sur le permis de construire
Vous pouvez également vous rendre sur le site dédié au nouveau permis de construire. Vous y trouverez tous les renseignements nécessaire sur les procédures à suivre, la constitution d'un dossier, les pièces à fournir etc.
Documents à télécharger
- CU_Formulaire.pdf
- DP_formulaire.pdf
- Liasse_Certificat_d_Urbanisme_09-02-12_cle5113eb.pdf
- Liasse_Declaration_Prealable_10-02-12_cle2be11d.pdf
- Liasse_Declaration_Prealable_Lotissement_10-02-12_cle0fd5b7.pdf
- Liasse_Declaration_Prealable_Maison_Individuelle_10-02-12_cle2751af.pdf
- Liasse_Permis_de_Construire_10-02-12_cle149d48.pdf
- Liasse_Permis_de_Construire_Maison_Individuelle_10-02-12_cle1b12d3.pdf
- Liasse_Permis_de_Construire_Modificatif_cle0abf27.pdf
- Liasse_Permis_de_Demolir_10-02-12_cle0cc31e.pdf
- Liasse_Transfert_de_Permis_de_Construire_cle74c922.pdf
- PCMI_formulaire.pdf
- PC_formulaire.pdf
- PC_modificatif_Formulaire.pdf
- PC_Transfert_Formulaire.pdf
- PD_formulaire.pdf
- old
